CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

1. Accord

En accédant au site web de La Boîte ('Work Energy Analysis') ou en utilisant le(s) service(s) logiciel(s) fourni(s) par La Boîte, vous acceptez d'être lié par les termes de cette clause de non-responsabilité. Si vous n'acceptez pas les conditions, vous ne devez pas accéder au site web de La boite ni utiliser ses services logiciels, notamment WEA.


2. Modifications du site web et des conditions

La Boîte se réserve le droit de modifier la clause de non-responsabilité à tout moment et sans préavis. Cela vaut également pour le contenu du site web et le(s) service(s) logiciel(s) proposé(s).


3. Objectif du site Web de La Boîte et du Logiciel WEA

La Boîte entend utiliser son site web pour fournir des informations sur ses produits et services. La Boîte s'efforce de fournir des informations exactes via son site web, mais ne garantit pas que les informations fournies soient exemptes d'erreurs ou d'omissions.


4. Responsabilité

La Boîte exclut toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, découlant ou lié à l'utilisation de son site web et du ou des services logiciels proposés.


5. Propriété intellectuelle

Le site web de La Boîte ainsi que le logiciel WEA sont protégés par le droit d'auteurs et par le droit de la propriété intellectuelle. A ce titre, elle ne concède aucun droit d'usage, reproduction, transformation ou autre de sa marque, de ses logos, de ses logiciels ou de tout autre outil mis à la disposition de ses clients sur son site. La Boîte se réserve le droit d'en accorder l'usage de manière expresse après demande.  Toutes les informations, sous quelque forme que ce soit, sont protégées par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des noms commerciaux ou tout autre droit de propriété (intellectuelle) et restent à tout moment la propriété de La boîte ou de ses partenaires.


6. Étendue du droit d'utilisation

La Boîte accorde aux utilisateurs de son site Web professionnel ou des services logiciels le droit d'utiliser les informations tel que défini article 5 et 6 du présent accord et seulement après accord de La Boîte. Pour les visiteurs non professionnels du site web, le droit d'utilisation est limité à l'usage privé de l'information. Toute autre utilisation est expressément interdite.
Chaque visiteur ou utilisateur du site de La Boîte s'engage à en faire un usage normal et adéquat des services et des informations mises à sa disposition
Tout usage inapproprié des informations ou des logiciels mis à disposition par la Boite, exonère de facto la Boite de toute réclamation ou dédommagement dû à un tiers.
Si la Boite constatait un tel usage, elle pourrait également décider de rompre tout accès à sa plateforme sans préavis et ce de manière immédiate
Elle pourra également supprimer l'accès à tout utilisateur dont l'usage porte atteinte aux dispositions légales en vigueur


7. Hyperliens

Le site web de La Boîte peut contenir des hyperliens vers d'autres sites web. Ces références sont fournies pour l'information du visiteur. La Boîte n'est pas responsable du contenu des sites Web auxquels il est fait référence et exclut toute responsabilité à cet égard.
De même, la boite ne saurait être tenues responsables des hyperliens générés à partir des pages hébergées par la Boîte


8. Confidentialité

La Boîte traite les données personnelles conformément aux exigences de la loi sur la protection des données personnelles. Les données personnelles incluses dans le(s) service(s) logiciel(s) proposé(s) par La Boîte sont explicitement sous la responsabilité de l'utilisateur


9. Droit français et tribunaux français

Le site est régi par le droit français. Tous les litiges entre les parties découlant du contrat ou en relation avec celui-ci seront réglés par arbitrage ou par le tribunal compétent de Paris.


10. Utilisation du service logiciel

Le site a été créé en tenant compte des différents navigateurs, plateformes et affichages. Lorsque vous utilisez le service logiciel, vous avez besoin d'un navigateur qui prend en charge les technologies suivantes : la version la plus récente d'Internet Explorer, Firefox et Chrome de Google.

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